Règlements Généraux

Avec l’incorporation du RÉSEAU en 2019 naissent nos premiers règlements généraux, notre premier conseil d’administration et notre première assemblée générale!

Les règlements généraux sont des lignes directrices qui gouvernent notre façon de fonctionner en tant qu’organisation, qui respectent les limites que la loi impose aux organismes communautaires et qui honorent les objectifs fondateurs, tels qu’énoncés dans nos lettres patentes. Ils vous seront utiles si vous désirez, par exemple, connaître le déroulement de nos Assemblée générales annuelles, en apprendre davantage sur la composition de notre Conseil d’administration, en savoir plus sur les critères pour devenir membre du RÉSEAU, etc. 

Nos Règlements généraux sont disponibles pour tous et toutes, et ce, de manière permanente.

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